Appel à projets: PHC Maghreb

 

 

• Modalités de fonctionnement
• Propriété intellectuelle
• Suivi des projets
• Calendrier
• Modalités pratiques de soumission d’un projet
• Gérer ses mobilités
• Contacts pour le programme

Ce PHC répond à trois objectifs principaux :

• Favoriser les collaborations et les échanges entre chercheurs et enseignants chercheurs des quatre pays pour permettre de nouer des collaborations à long terme, de créer des réseaux, d'accéder conjointement à des réseaux internationaux existants ou de participer aux projets européens.
• Soutenir la formation à et par la recherche par l'implication obligatoire d'un doctorant en co-tutelle dans les projets, 
• Aider à valoriser des recherches innovantes ayant un impact sur le développement durable, les filières et les outils de production ou de transformation débouchant sur le transfert et la valorisation des résultats.

Plusieurs équipes d'un même pays peuvent être associées au projet déposé.

Pour l'appel à candidatures 2019 une thématique prioritaire a été définie :

• L'espace méditerranéen face aux enjeux climatiques et énergétiques.

Cette thématique permet à toutes les disciplines (sciences humaines et sociales, sciences et technologies, chimie, sciences pour l'ingénieur, sciences et technologies de l'Information et de la communication, sciences de la terre et de l'univers, espace, agronomie, productions animale, végétale et agroalimentaire, sciences de la santé, sciences vétérinaires...) de s'intégrer dans un projet. Les aspects notamment sociétaux, environnementaux, climatiques, technologiques, énergétiques et la formation des étudiants sont concernés.

Les projets seront sélectionnés par les co-Présidents des 3 comités mixtes « Tassili », « Toubkal  », « Utique » et le coordinateur du PHC Maghreb.

Recommandations pour la préparation du dossier :

• Une attention particulière doit être portée sur la mise en situation du projet scientifique. Un état de l'art international doit accompagner la présentation du projet, il permettra de situer l'apport scientifique du projet développé.
• Les échanges entre les pays du Maghreb devront représenter au moins 30% des mobilités.
• Les échanges nord-sud devront représenter au moins 20% des mobilités.
• L'implication de 3 thèses en cotutelle impliquant les 3 pays du Maghreb est requise.
• Les co-encadrements entre les pays du Maghreb et l'implication d'au moins un post-doctorant sont encouragés et constitueront un des critères important de sélection.
• Une attention particulière doit être portée sur le nombre et sur la qualité des thèses en co-tutelles par les chercheurs séniors.
• La présence d'un partenaire socio-économique (PME, PMI, grands groupes...) ayant des activités au Maghreb sera valorisée au cours de la sélection.
• Une réunion de démarrage du projet devra être planifiée au plus tard trois mois après la notification.
• L'organisation d'un séminaire annuel (scientifique, insertion professionnelle, vulgarisation…) en 2ème et 3ème année est encouragée.
• Important : Un coordinateur du projet doit être désigné parmi les responsables des équipes engagées des différents pays.
• Les missions ne devront concerner que les personnes mentionnées dans le dossier initial. Des exceptions pourront être accordées sur demande auprès du coordinateur concernant des doctorants qui n'auraient pas été recrutés au moment du dépôt de dossier.
• Il est recommandé dès la rédaction du projet de prévoir un calendrier des missions afin d'étaler les missions pour chacune des 3 années du projet. Il n'est pas possible de reporter les crédits d'une année sur la suivante.

Sont inéligibles les projets dans lesquels un ou plusieurs responsables sont engagés dans un autre PHC en cours (Tassili, Toubkal, Utique et Maghreb).

A l'issue du projet, des moyens pourront être accordés, après examen d'une proposition étayée, pour accompagner la construction d'un projet de type H2020.
 

Modalités de fonctionnement

La durée des projets est de 3 ans.

Le PHC Maghreb n'a pas vocation à financer la recherche proprement dite, ni les équipements éventuellement nécessaires qui doivent être financés par d'autres moyens clairement identifiés lors du dépôt du projet.

Chaque année les quatre pays apportent un soutien aux projets du PHC Maghreb dans le cadre des mobilités des responsables de projets (séjour senior), des co-directeurs de thèse (séjour senior), des doctorants (séjour junior) et des post-doctorants (séjour junior).

Chaque pays prend en charge les frais de voyage de ses chercheurs et le séjour des chercheurs partenaires qu'il accueille.

Moyens attribués par la partie française

Les moyens attribués par la partie française, à chaque projet, sont de l'ordre de 27 000 € par an, dont 20 000 € environ pour la mobilité et environ 7 000 € d'appui logistique.

• Mobilité
  • Ces moyens permettent de financer dans la limite des moyens annoncés ci-dessus :
    • 3 séjours Sud-Nord de 4 mois pour les 3 doctorants en cotutelle   ;
    • 1 séjour en France de 2 mois maximum pour un post-doctorant ;
    • 3 séjours Sud-Nord en France d'une de 7 jours pour les co-directeurs de thèse ou les responsables du projet.
    • 3 billets d'avion Nord-Sud pour le responsable de projet ou des membres français du projet.
  • Les indemnités de séjour et billets pris en charge sont calculés comme suit :
    • doctorant en cotutelle (séjour junior) : indemnités  de séjour de 45 €/jour ;
    • séjour senior en France : indemnités de séjour de 90 €/jour, pour une durée maximale de 7 jours ;
  • déplacement France-Maghreb : les réservations et titres de transport sont gérés par Campus France dans la limite de 450 € par billet A/R.
• Appui logistique

Appui logistique aux laboratoires français alloué par la partie française : les crédits alloués à l'appui logistique sont de l'ordre de 7 000 €. L'attribution de l'appui logistique par la partie française s'effectue selon des critères et des procédures définis dans un règlement d'utilisation des crédits, qui sera transmis aux projets retenus .

• Les dépenses éligibles :
  • Achat de petit matériel non inventoriable et de produits consommables (produits de laboratoire, lamelles, moulages, prélèvements géologiques, etc.), qui devront rester au laboratoire ;
  • Acquisition d'ouvrages, de livres, de documents cartographiques à destination du partenaire étranger (hors abonnements) ;
  • Frais d'inscription aux colloques liés à une mobilité des chercheurs du projet ou d'organisation de colloques en lien direct avec le projet, ainsi que les frais engagés pour la publication des travaux réalisés et dûment enregistrés. La mention du soutien du PHC Maghreb devra être stipulée ;
  • Des billets France-Maghreb pour les membres français du projet (hors mission de coordination du responsable de projet) pour participer à des colloques ou des séminaires en lien direct avec le projet ;
  • Des services de traduction, d'analyse et de datation d’objet ou de documents...
• Les dépenses inéligibles :
  • Le matériel et les logiciels de bureautique et informatique (tels que scanners, imprimantes, ordinateurs, cartouches d'encre, graveurs, CD-ROM, clés USB, etc.), les fournitures administratives, les frais de secrétariat et de communication, les dépenses de carburant ainsi que tous les biens d'équipement amortissables dont le matériel informatique ;
  • Les frais de mission (hébergement, restauration, frais de réception), que ce soit pour les partenaires maghrébins ou français, ne peuvent en aucun cas être pris en charge par les crédits d'appui logistique.

Moyens attribués par la partie algérienne

Les moyens attribués par la partie algérienne à chaque projet sont de l'ordre de l'équivalent de 6 500 € par an.

• Mobilité 
   
  • 2 billets d’avion Sud-Nord (junior et sénior)
  • 1 séjour Nord-Sud (sénior ou du responsable de projet)
  • 4 billets d’avion Sud-Sud (3 juniors et 1 sénior)
  • 4 séjours Sud-Sud (3 juniors et 1 sénior)

• Appui logistique

Dépenses en appui logistique aux laboratoires algériens alloué par la partie algérienne :

• Les dépenses éligibles :
  • Achat de petit matériel inventoriable et de produits consommables (produits de laboratoire, lamelles, moulages, prélèvements géologiques, etc.), qui devront rester au laboratoire algérien ;
  • Frais d'inscription aux colloques organisés en Algérie liés à une mobilité des chercheurs du projet ou d'organisation de colloques en lien direct avec le projet, organisés en Algérie.

• Les dépenses inéligibles :
  • Le matériel et les logiciels de bureautique et informatique (tels que scanners, imprimantes, ordinateurs, cartouches d'encre, graveurs, CD-ROM, clés USB, etc.), les fournitures administratives, les frais de secrétariat et de communication, les dépenses de carburant.

Moyens attribués par la partie marocaine

Les moyens attribués par la partie marocaine, à chaque projet, sont :

• Mobilité 

• 6 billets d'avion : 2 dans le sens « sud-nord » et 2 dans le sens « sud-sud » ;
  • 2 billets d’avion Sud-Nord (1 billet junior et 1 billet sénior)
  • 4 billets dans le sens « sud-sud » répartis comme suit :
    • 1 billet sénior et 1 billet junior vers la Tunisie
    • 1 billet sénior et 1 billet junior vers l’Algérie
• 5 séjours d'une semaine à raison de 750 MAD/jour : 
  • 1 séjour dans le sens « nord-sud ».
  • 4 séjours dans le sens « sud-sud » répartis comme suit :
    • 1 séjour sénior et 1 séjour junior dans le sens Tunisie-Maroc
    • 1 séjour sénior et 1 séjour junior dans le sens Algérie-Maroc

Moyens attribués par la partie tunisienne

Les moyens attribués annuellement par la partie tunisienne à chaque projet sont de l'ordre de l'équivalent de 5 500 € par an et concernent les dépenses de

Mobilité

• 7 billets d'avion :
  • 3 billets d’avion Sud-Nord (1 senior et 2 juniors)
  • 4 billets d’avion dans le sens « sud-sud » répartis comme suit :
    • 1 billet sénior et 1 billet junior vers l'Algérie
    • 1 billet sénior et 1 billet junior vers le Maroc.
•  5 séjours en Tunisie, d'une semaine pour les seniors à raison de 120D/jour et d'un mois pour les juniors à raison de 600D/mois, répartis comme suit :

• 1 séjour dans le sens Nord-Sud
• 4 séjours dans le sens Sud-Sud répartis comme suit :
  • 1 séjour sénior et 1 séjour junior dans le sens Algérie-Tunisie
  • 1 séjour sénior et 1 séjour junior dans le sens Maroc-Tunisie

Appui logistique

Dépenses allouées par la partie tunisienne aux laboratoires tunisiens :

• Les dépenses éligibles :
  • Achat de petit matériel non inventoriable et de produits consommables ;
  • Acquisition d'ouvrages, de livres, de documents;
  • Frais d'inscription aux colloques liés à une mobilité des chercheurs du projet ou d'organisation de colloques en lien direct avec le projet, ainsi que les frais engagés pour la publication des travaux réalisés et dûment enregistrés. La mention du soutien du PHC Maghreb devra être stipulée ;
     
• Les dépenses inéligibles :
  • Le matériel et les logiciels de bureautique et informatique (tels que scanners, imprimantes, ordinateurs, cartouches d'encre, graveurs, CD-ROM, clés USB, etc.), les fournitures administratives, les frais de secrétariat et de communication, les dépenses de carburant ainsi que tous les biens d'équipement amortissables dont le matériel informatique ;

Les financements sont accordés sur une base annuelle. Ils doivent être impérativement consommés entre le 1er janvier et le 31 décembre de l'année concernée et ne peuvent être reportés sur l'exercice suivant.

Propriété intellectuelle

Il appartient aux responsables de projets de prendre toutes les dispositions utiles quant à la protection de la propriété intellectuelle.

Lire attentivement le document ci-joint, relatif aux bonnes pratiques portant notamment sur les règles de propriété intellectuelle. Le dépôt du projet inclut, de fait, l'adhésion, par toutes les parties, à ces règles.
 

Suivi des projets

Rapport intermédiaire : le renouvellement du soutien français accordé pour une seconde et une troisième année est subordonné à la rédaction d'un rapport technico-financier intermédiaire par le partenaire français (une page mentionnant les résultats scientifiques obtenus) accompagné d'un bilan financier des actions menées ou programmées avant la fin de l'année civile. Ce rapport devra mentionner les faits marquants de la collaboration ainsi que la production scientifique issue du travail commun des partenaires. La consommation des financements accordés devra avoir été optimale.

Ce rapport intermédiaire sera adressé au coordinateur du PHC ([email protected]). Une copie de ce rapport devra être adressée à chaque co-président des trois comités mixtes.

Séminaire « Journées du PHC Maghreb » : un séminaire de restitution des travaux et valorisation du programme sera organisé tous les deux ans en alternance dans chacun des trois pays du Maghreb et regroupera les projets en cours pour la deuxième et la troisième année. La participation à ce séminaire sera obligatoire et impliquera la réalisation de mobilités régionales.

Reconduction annuelle : un projet PHC Maghreb ne pourra être reconduit annuellement que si les conditions ci-dessus sont remplies.

Rapport final : un document final est exigé au plus tard trois mois après la fin des projets. Il est expressément demandé aux responsables français de projets d'utiliser obligatoirement le modèle de rapport téléchargeable et de l'attacher à leur dossier en ligne après l'avoir complété. Une copie de ce rapport devra être adressée à chaque co-président des trois comités mixtes.
 

Calendrier

Avant toute demande d'information, nous vous invitons à consulter la page des questions les plus fréquemment posées « FAQ et contact ».
 

• Lancement de l'appel à candidatures : 15 décembre 2017.
• Date limite de dépôt des candidatures : 15 février 2018.
• Réunion du comité mixte de sélection des projets : juin 2018.
• Début des projets retenus : 1er janvier 2019.

Modalités pratiques de soumission d’un projet

Pour toutes les parties, algérienne, française, marocaine, tunisienne :

Le dépôt de candidature est commun aux partenaires français et maghrébins. Il se fait uniquement de manière dématérialisée sur le site de Campus France en suivant les modalités de saisie en ligne. L'identifiant pour le compte créé doit obligatoirement être de la forme : "nom du coordinateur de projet maghreb".

Pour déposer le dossier de candidature, le partenaire français ouvrira le compte en ligne et pourra transmettre ensuite le mot de passe à ses partenaires maghrébins pour que ceux-ci instruisent et complètent les éléments du dossier de candidature qui les concernent.

Les projets ainsi rédigés conjointement par les équipes seront déposés en ligne sur le site de Campus France portant les signatures des responsables de projets maghrébins et français. Ils doivent comporter les CV et, en pièce attachée le fichier PDF généré par le dépôt portant l'accord signé par les Présidents des universités ou les chefs d'établissements français et maghrébins.
 

Pour respecter les divers circuits administratifs il est demandé en outre :

• Pour la partie algérienne :
  après le dépôt de candidature sur le site de Campus France, le partenaire algérien du projet doit obligatoirement adresser un exemplaire papier PDF du dossier au co-président algérien du comité mixte « Tassili » en deux exemplaires visés par le chef d'établissement auquel il appartient, à l'adresse suivante :

  Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique
  DFDHU - Direction de la Formation Doctorale et de l'Habilitation Universitaire
  11 chemin Doudou Mokhtar  Ben-Aknoun 16000 ALGER.

  Une copie du projet peut être transmise par courrier électronique à l'adresse: [email protected] ou [email protected]

• Pour la partie tunisienne :
  après le dépôt de candidature sur le site de Campus France, le partenaire tunisien du projet est appelé à  :

• Remplir le formulaire de soumission du projet, accessible sur le lien suivant FORM.PHC-MAGHREB2019.
• Envoyer le dossier de candidature format PDF (tel que déposé sur campus France) à l'adresse e- mail : [email protected]
  
  Et ce au plus tard le 17 février 2018

• Adresser un exemplaire papier PDF du dossier validé sur campus France au co-président tunisien du comité mixte« Utique ».

  Le dossier doit être signé pour accord et avis, par le chef d'établissement auquel il appartient et le président d'université concerné, et envoyé à :

  Direction Générale de la Recherche Scientifique
  Ministère de l'Enseignement Supérieur, et de la Recherche Scientifique,
  Avenue Ouled Haffouz - 1030 TUNIS et ce au plus tard le 19 février 2018.
  
  Et ce au plus tard le 20 février 2018.

• Pour la partie marocaine :
  après le dépôt de candidature sur le site de Campus France, le partenaire marocain devra obligatoirement adresser au Comité scientifique marocain, un exemplaire papier du PDF généré par Campus France, signé pour accord et avis, par le chef d'établissement ou le Président de l'Université, le cas échéant, à l'adresse suivante :

  Service de la Coopération
  Centre National pour la Recherche Scientifique et Technique
  angle Av. des FAR & Av. Allal El Fassi
  BP 8027 NU10102 RABAT - MAROC
  Tél : (212) (0) 5.37.56.98.20
  Fax : (212) (0) 5.37.56.98.11

  Une copie du dossier doit être envoyée par courrier électronique à l'adresse: [email protected] ;

Gérer ses mobilités

Pour chaque mobilité, le chef de projet français doit remplir une fiche d'engagement et adresser le dossier complet minimum 3 semaines avant le départ du chercheur, à l’adresse courriel figurant au verso de chaque fiche d'engagement ou à défaut par courrier postal à :

Campus France
Gestion PHC
28 rue de la Grange-aux-Belles
75010 Paris

Pour chaque mobilité de chercheurs le chef de projet français doit également communiquer une copie de la fiche d'engagement à l'Ambassade de France.

Contacts pour le programme

Pour le partenaire français

Mme Amel DJAFFAR
Rédactrice Afrique du Nord et Moyen-Orient
Sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
27 rue de la convention, 75732 PARIS Cedex 15 - France
Mél : [email protected] 

Pr. Philippe BENECH
Coordinateur du PHC Maghreb
Université Grenoble Alpes
IUT 1 – BP 67
38402 SAINT-MARTIN D'HERES - CEDEX - France
Mél : [email protected]

Pr. Jacques DEVERCHERE
Co-président du comité mixte "Tassili"
Université de Brest (UBO) – Institut Universitaire Européen de la Mer (IUEM)
Place Copernic
29280 PLOUZANE - France
Mél : [email protected]

Pr. Philippe DORCHIES
Co-président du comité mixte "Toubkal"
École nationale vétérinaire,
23, Chemin des Capelles,
BP 87614
31076 TOULOUSE CEDEX 3 - France
Mél : [email protected]

Pr. Philippe GRIEU
Co-président du comité mixte "Utique"
INP – ENSAT Université de Toulouse
UMR 1248 AGIR INPT/INRA
Chemin de Borde-Rouge - BP 52627
31326 CASTANET-TOLOSAN-CEDEX- France
Mél : [email protected]

Pour le partenaire algérien

Pr. Madjid KACI
Co-président du comité mixte "Tassili"
Université d'Alger
Mél : [email protected]

Mme Rachida BOUALLOUCHE
Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique
Directrice de la Direction de la Formation Doctorale et de l'Habilitation Universitaire
Mél : [email protected]

Dr. Mama LAFJAH
Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique
Direction de la Coopération et des échanges interuniversitaires
Sous-directrice de la coopération bilatérale
Chemin Doudou Mokhtar, Ben Aknoun, Alger
Mél : [email protected]
Tél : +213 23 23 84 83

Pour le partenaire tunisien

Pr.  Abdelmajid BENAMARA
Co-président du comité mixte « Utique »
Directeur Général de la Recherche Scientifique 
Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 
50 Av. Mohamed V
1073 TUNIS - TUNISIE
Tél : +216 71 835 120
Mél : [email protected]

Mme Dhouha GAMMOUDI
Sous-directeur des programmes du Partenariat Scientifique Euro-méditerranéen et multilatéral
Direction Générale de la Recherche Scientifique
Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique
50 Av. Mohamed V
1073 TUNIS - TUNISIE
Tél : +216 71 835 351
Mél : [email protected]

Pour le partenaire marocain

Pr. Mohamed KHALFAOUI
Co-président du comité mixte "Toubkal"
Directeur du CNRST
Angle Av. des FAR & Av. Allal El Fassi
BP 8027 NU10102 RABAT - MAROC
Tél : +212 537 56 98 10
Fax : +212 537 56 98 11
Mél : [email protected]

Pr. Salwa BENNANI
Responsable de la Coopération au CNRST
Angle Av. des FAR & Av. Allal El Fassi
BP 8027 NU10102 RABAT - MAROC
Tél : +212 5.37.56.98.20
Fax : +212 5.37.56.98.21
Mél : [email protected]

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